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LE PLAN LOCAL D'URBANISME

Arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux et autres
Vos démarches d'urbanisme
Géoportail
Prise de RDV

Procédures

Prescriptions
Bilan de concertation
Débat PADD
Précisions des objectifs
Approbation du PLU
Annexe à la délibération
Annexe avis de l'Etat
Ardèche Rhône Coiron (ARC)
Agence Régionale de Santé (ARS)
Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN)
Avis de l’Etat
Commission Départementale des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers
Chambre de l’agriculture
Centre National de la Propriété Forestière
Centre National du Rhône
Département
Décision Préfectorale
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
Institut National de l’Origine et de la Qualité
SNCF
Rapport
Conclusion

Déclaration de projet valant mise en comptabilité du PLU pour la construction de la Piscine Municipale

Délibération
Notice de présentation
OAP

RÉSULTAT ENQUÊTE PUBLIQUE - Menée du 2 au 23 septembre 2024

Rapport d'enquête (lecture)
Rapport d'enquête (téléchargement)
Conclusions et avis (lecture)
Conclusions et avis (téléchargement)
Dossier complet de l'enquête publique

Révision PLU

Engagement procédure modification simplifiée du PLU

Dossier PLU

Sommaire
Rapport de présentation
Etat initial de l’environnement
Evaluation environnementale
Projet d’aménagement et de développement durable (P.A.D.D)
Règlements - Zonage : Graphique - commune entière
Règlements - Zonage : Règlement écrit
Les servitudes d'utilité publique
Plan des réseaux d'assainissement
Plan du zonage d'assainissement
Plan du réseau eaux pluviales et zonage
Plan du réseau d'eau potable
Classement sonore des infrastructures de transport
Arrêté préféctoral classement sonore des infrastructures de transport
Arrêté préfectoral bis classement sonore
Régime forestier
Droit préemption urbain
PPRI
PPRI (Plans et Règlement)
PPRI (Règlement 2)
PPRI (Préfectoral approbation)
Extrait CRAUP Pays d'Art et d'Histoire
OAP
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