Urbanisme et Vie Economique > Le Plan Local d’Urbanisme

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Le Plan Local d’Urbanisme

Dossier PLU : cliquez ici

Déclaration de projet valant mise en comptabilité du PLU pour la construction de la Piscine Municipale

Délibération :

Notice de Présentation :

OAP :

RÉSULTAT ENQUÊTE PUBLIQUE - Menée du 2 au 23 septembre 2024

Vous trouverez ci-dessous le Rapport d’enquête et les Conclusions et Avis du commissaire enquêteur :

Cliquer ICI pour prendre connaissance des éléments du dossier d’enquête publique.

Arrêtés
Engagement procédure modification simplifiée du PLU :

Délibérations Conseil Municipal :
Prescriptions :

Bilan de concertation :

Débat PADD :

Précisions objectifs :

Approbation du PLU :

Annexe à la délibération :

Avis services : cliquez ici

Rapport sur l’enquête publique du commissaire-enquêteur :

Conclusion et avis du commissaire-enquêteur :