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Les conseils municipaux

Conseil municipal du 20 décembre 2022

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Conseil municipal du 09 novembre 2022

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Conseil municipal du 03 octobre 2022

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Partie 1 :

00:00 - Conseil municipal 03 octobre 2022
01:45 - Admission en non-valeur - budget annexe assainissement
03:31 - Décision modificative n°1 - budget annexe assainissement
04:51 - Admission en non-valeur - budget communal
06:43 - Rapport 2022 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : transfert des charges des communes d’Aubignas, Le Teil et St Thomé à la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron dans le cadre de l’élargissement de la compétence restauration collective à compter du 1er janvier 2022
09:12 - Avenant n°1 au Protocole général d’accord en vue de la réalisation d’un programme immobilier de caractère social dans le quartier de l’Abbaye
15:03 - Projet de restructuration de la traversée de l’agglomération par la route départementale 86 / contrat d’assistance et de maîtrise d’œuvre avec le SDEA pour la réalisation d’études préliminaires et d’avant-projet

Partie 2 :

00:00 - 7- Délibération abrogeant et remplaçant la délibération n°2022-41 du 13 juin 2022 portant cession d’une bande de terrain sise place Bérégovoy aux consorts Berger
10:40 - Modification du tableau des emplois

Partie 3 :

00:00 - Bilan d’élus
00:13 - Bilan des décision prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations
00:33 - Décision 2022-04-DEC : Constat de non affectation au domaine public d’une bande de terrain place Bérégovoy
02:51 - Décision 2022-06-DEC : Acquisition de PC portables pour les élèves de CM2 entrant au collège Albert Mercoyrol
03:10 - Décision 2022-07-DEC : Installation d’une cabine photomaton
03:47 - Décision 2022-08-DEC : Choix de l’entreprise dans le cadre de la convention de mandat avec le SDEA dans le cadre des travaux de requalification de la rue des Hirondelles
04:21 - Questions écrites des élus d’opposition pour le conseil municipal du 03 octobre 2022

Conseil municipal du 12 juillet 2022

Partie 1 :

00:00 - Conseil municipal 12 juillet 2022
03:50 - Prise en charge des frais médicaux et autres frais annexes par la collectivité suite à l’accident de Madame Joëlle Planchon lors du festival des couleurs (le 14 et 15 mai 2022)
07:34 - Complément à la délibération 2022-42 portant sur une garantie d’emprunt à l’OGEC
15:35 - Convention avec l’OGEC portant sur une clause de "retour à meilleure fortune" dans le cadre d’une garantie d’emprunt
15:53 - Remboursement de frais aux élus en charge du projet Jumelage dans le cadre d’un mandat spécial
18:55 - Convention d’accueil d’un bénévole dans le cadre du projet de Jumelage avec la commune italienne de Fauglia

Partie 2 :

00:00 - Subvention au collège Albert Mercoyrol de Cruas
04:26 - Subvention à l’association pour le don de sang bénévole le Teil et ses environ
05:43 - Subvention exceptionnelle au Rugby club de Cruas
06:36 - Subvention exceptionnelle à l’aqua club de Cruas
08:23 - Subvention dans le cadre du contrat d’association avec l’école privée des roches
10:58 - Convention d’utilisation de tir du club sportif de Montélimar
12:36 - Modification du tableau des emplois

Conseil municipal du 13 juin 2022

Partie 1 :

00:00 - CONSEIL MUNICIPAL 13 JUIN 2022
01:27 - SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES – ANNEE 2022
11:50 - REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) LES MERCREDIS SCOLAIRES
REGLEMENT INTERIEUR DE LA GARDERIE
15:45 - NOUVEAUX TARIFS DE L’ACCUEIL A L’ALSH ET A LA GARDERIE
24:19 - COMPLEMENT A LA DELIBERATION DU 23 JUILLET 2019 PORTANT SUR LA MISE A DISPOSITION D’UN BIEN IMMOBILIER

Partie 2 :

00:00 - COMPLEMENT A LA DELIBERATION DU 13 JUIN 2017 PORTANT SUR L’ACQUISITION FONCIERE AUX CONSORTS VARAILLE
01:39 - CESSION D’UNE BANDE DE TERRAIN SISE PLACE BEREGOVOY AUX CONSORTS BERGER
06:03 - GARANTIE D’EMPRUNT SOLLICITEE PAR L’OGEC POUR L’EXTENSION DE L’ECOLE DES ROCHES
14:18 - REORGANISATION DES SERVICES TECHNIQUES ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Partie 3 :

00:00 - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE ET/OU FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
03:12 - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT
04:20 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL A CONCLURE AVEC M. PELLETIER
06:00 - CONVENTION D’AUTORISATION D’UN ACCES A CERTAINS BATIMENTS COMMUNAUX AU PROFIT DU SDIS 07 POUR « MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE »
08:43 - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT D’ENEDIS NECESSAIRE AU RENFORCEMENT DU POSTE ELECTRIQUE « LUMAS »
11:20 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION POUR L’IMPLANTATION D’UN POSTE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE CONSTITUTIVE DE DROITS REELS LIEUDIT « LES HAUTS ILONS » ET CONVENTION DE SERVITUDES AU PROFIT D’ENEDIS

Conseil municipal du 9 mai 2022

Partie 1 :

00:00 - Conseil municipal 9 mai 2022
03:25 - Tarif des sachets de poudre colorée pour la « Color Run de Cruas » - Festival des Couleurs
06:58 - Avenant n°1 à la convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat, renouvellement urbain (OPAH -RU)
11:16 - Rapport 2022 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Compétence mobilité
12:53 - Prise en charge d‘actes vétérinaires dans le cadre de campagnes de stérilisation et d’indentification des chats errants
16:11 - Révision des droits de place

Partie 2 :

00:00 - Voirie / Electrification rurale / Convention d’organisation temporaire de la maîtrise d’ouvrage des travaux d’enfouissement de réseaux Rue des Bas Ilons
06:55 - Convention de servitudes tripartite au profit d’ENEDIS
10:28 - Règlement intérieur de la cantine municipale
13:41 - Tableau des Effectifs

Conseil municipal du 13 avril 2022

Partie 1 :

00:00 - CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2022
00:01:27 - MOTION DE LA VILLE DE CRUAS EN SOUTIEN AU PEUPLE UKRAINIEN
00:06:47 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 – BUDGET PRINCIPAL
00:08:42 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET PRINCIPAL
00:15:10 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021 – BUDGET PRINCIPAL
00:19:35 - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION 2022
00:21:30 - BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL

Partie 2 :

00:00 - BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL (SUITE)

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Partie 3 :

00:00 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 – BUDGET ASSAINISSEMENT
01:57 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET ASSAINISSEMENT
06:23 - AFFECTATION DU RESULTAT 2021 – BUDGET ASSAINISSEMENT
08:43 - DUREES D’AMORTISSEMENT DES BIENS ET SUBVENTIONS – BUDGET ASSAINISSEMENT
11:10 - CREATION D’UN ABONNEMENT AU RESEAU D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – BUDGET ASSAINISSEMENT
26:21 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET ASSAINISSEMENT
34:08 - FORMATION DES ELUS
36:37 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Conseil municipal du 16 mars 2022

Partie 1 :
00:00 - Conseil Municipal 16 mars 2022
08:55 - DEBAT RELATIF AU BUDGET 2022
Introduction de Madame Rachel COTTA, Maire
25:55 - DELEGATIONS : FINANCES, SOLIDARITÉ, RH

Partie 2 :
00:00 - DELEGATIONS : EDUCATION, JEUNESSE, ENVIRONNEMENT
11:50 - DELEGATION : SECURITE
15:52 - DELEGATIONS : CULTURE et PATRIMOINE
19:40 - DELEGATION : TRAVAUX
23:58 - DELEGATIONS : SPORT, LOISIRS ET FESTIVITES

Partie 3 :
00:00 - FRAIS D’INSCRIPTION A LA COURSE « COLOR RUN DE CRUAS » -FESTIVAL DES COULEURS
02:34 - Demande des élus d’opposition de débattre du rachat du siège de la CC ARC et de l’évolution des tarifs de l’assainissement

Conseil municipal du 11 février 2022

Partie 1 :
3:25 - Subvention à l’association Le Sporting Club Cruassien
9:47 - Abrogation de la délibération du 10 décembre 2019 « Acquisition tènement immobilier à la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron »
29:08 - Subventions
33:22 - Demande de subvention au titre de la DSIL 2022 – Travaux de sécurisation de la chapelle et du château suite au séisme

Partie 2 :
00:00 - Demande de subvention au titre de la DSIL 2022 – Aménagement d’une circulation douce le long de la rue des Hirondelles et reprise des dysfonctionnements du réseau d’eaux usées
05:16 - Demandes de subvention au titre de la DSIL 2022 et auprès du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes – Vidéoprotection – Acquisition d’un logiciel d’exploitation des images et d’un logiciel de lecture de plaques d’immatriculation
08:45 - Demande de subvention au titre de la DSIL 2022 – Sécurisation de la Place Jean Jaurès par la création de cheminements piétons
13:09 - Demande de subvention au titre de la DSIL 2022 – création d’une poche de stationnement au cœur du centre bourg rue Jean Jaurès
16:59 - Demande de subvention au titre de la DSIL 2022 – Schéma directeur de l’éclairage public communal : rénovation de réseau en LED
21:25 - Demandes de subvention au titre de la DSIL 2022 et auprès du Conseil départemental de l’Ardèche – Réfection de la toiture du gymnase Morelli
25:00 - Bilan des délégations du Maire

Conseil municipal du 21 janvier 2022

01:48 - Décision modificative n°1 de l’exercice 2021 – Budget Principal
04:50 - Bilan des délégations du Maire

Conseil municipal du 17 décembre 2021

02:28 - Admission en Non-Valeur Budget annexe Assainissement
04:52 - Décision Modificative n°1 – Budget Assainissement
06:36 - Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif -Budget Communal
08:32 - Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif - Budget Assainissement
09:39 - EHPAD « Résidence Les Lavandes » - Avenant de prolongation du contrat de Délégation de Service Public
18:08 - EHPAD « Résidence Les Lavandes » - Délibération portant sur la modalité de gestion du service

00:00 - Convention et subvention dans le cadre du contrat d’association avec l’Ecole privée des Roches
05:48 - Convention OPAH-RU
08:47 - Contrats d’assurance « Risques statutaires » du Personnel communal pour la période 2022-2025
12:33 - Tableau des effectifs
20:57 - Bilan des délégations du Maire

Conseil municipal du 24 novembre 2021

4:35 - Cession d’un terrain rue Constant Volle à Cruas
8:03 - Cession d’un terrain Avenue Marcel Paul à Cruas
13:15 - Acquisition foncière amiable (parcelle AE 040) quartier de Lumas à Cruas
15:10- Conventions de transfert de Compte Epargne Temps
17:48 - Demande de remise gracieuse - Titre de régie Gîtes 2017
20:25 - Convention avec l’association Les patounes de Cruas
23:52 - Bilan des délégations du Maire

Conseil municipal du 29 septembre 2021

Partie 1 :

1:25 - Acquisition foncière amiable - parcelles AD0081 et AD0082 6 rue Mercoyrol à Cruas
12:25 - Convention de financement suite à l’appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires

Partie 2 :

0:00 - Nouvelle grille tarifaire de l’école de musique
2:02 - Bourse au permis
7:50 - Bilan des délégations du Maire

Procès verbal du Conseil municipal du 8 septembre 2021 (en 2 parties)

Partie 1 :


08 09 2021 partie 1

1 :35 - Rapport d’activité présenté par M.Guillaume Alligier, Directeur des services du syndicat Ouveze Payre
10 :33 - Adhésion de nouvelles communes au Syndicat Mixte Ouveze Payre
25 :53 - Cession d’un groupe électrogène type R22 sur remorque

Partie 2 :

00 :00 - Contrats d’apprentissage
2:35 - Avenant au marché de Fourniture, Installation et Maintenance d’un système de vidéoprotection urbaine sur une infrastructure de Boucle Locale Optique (IBLO) à déployer sur le territoire communal
5:02 - Bilan des délégations du Maire
10 :06 - Questions de l’opposition

Procès verbal du Conseil municipal du 5 juillet 2021 (en 2 parties)

Partie 1 :

1:30 - Subventions aux associations et autres organismes pour l’année 2021
18:42 - Acquisition par voie de préemption d’un immeuble situé au numéro 20, rue Jean Jaurès

Partie 2 :

0:00 - (suite) Acquisition par voie de préemption d’un immeuble situé au numéro 20, rue Jean Jaurès
3:44 - Remboursement de frais à l’Adjointe à la Culture dans le cadre d’un mandat spécial
8:22 - Questions diverses

Procès verbal du Conseil municipal du 3 juin 2021 (en 2 parties)

Partie 1 :


Partie 1/2

3:50 - Emplois saisonniers été 2021
6:50 - Modification du tableau des effectifs
11:37 - Convention de Rupture conventionnelle
18:06 - Modalités de versement de l’Allocation de Retour à l’Emploi (ARE)
22:01 - Convention de calcul des allocations chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE) avec le CDG07 6- Contrat groupe CDG07 – consultation assurances « risques statutaires »

Partie 2 :


Partie 2/2

00:00 - Transfert de la compétence organisation de la mobilité à la communauté de communes Ardèche Rhône Coiron
12:45 - Règlement précisant les modalités d’intervention et d’attribution des aides aux ravalements de façades délivrées par la Commune de Cruas (OPAH RU 2020-2025)
16:54 - Garderie périscolaire : règlement et tarifs applicables à compter de septembre 2021
21:50 - Adhésion au groupement de commandes entre la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron et des Communes membres pour les marchés d’assurances
24:33 - Décision modificative n°2021-1 - Budget Général
25:57 - Convention tripartite (Département – CC ARC – Commune) pour l’ouverture de sentiers de randonnées
30:56 - Questions de l’opposition

Retrouvez le compte-rendu écrit du conseil municipal du 3 juin 2021 en cliquant ici.

Procès verbal du Conseil municipal du 12 avril 2021 (en 2 parties)

Les conseils municipaux sont dorénavant enregistrés et tiennent lieu de compte-rendu. Nous avons adopté l’enregistrement audio des conseils municipaux.
Ce choix permet l’accessibilité en toute transparence à l’intégralité des débats.
Nous vous proposons de cliquer sur le lien youtube, suivant, pour y accéder : https://youtu.be/Fq8iUJVGR4Y

Partie 1 :


Partie 1/2

2:20 - Compte administratif 2020 - budget principal
9:28 - Compte administratif 2020 - budget annexe assainissement
12:06 - Compte de gestion 2020 - budget principal
13:34 - Compte de gestion 2020 - budget annexe assainissement
14:55 - Affectation des résultats 2020 – budget principal
17:43 - Affectation des résultats 2020 – budget annexe assainissement
20:05 - Fixation des taux d’imposition 2021
24:14 - Budget primitif 2021 – budget principal

Partie 2 :


Partie 2/2

00:00 - Budget primitif 2021 – budget annexe assainissement
16 :19 - Contribution au fonds unique logement (ful)
17 :55 - Convention d’utilisation des équipements sportifs au bénéfice du collège albert mercoyrol
20 :24 - Recrutement d’un vacataire pour formation du policier municipal
22 :12 - Convention de stérilisation et d’identification des chats errants
25 :02 - Fixation d’une amende en cas de non-ramassage des déjections canines sur le domaine communal
26 :43 – Bilan des délégations du maire du 1e janvier 2021 au 31 mars 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2021

Retrouvez le compte rendu du 4 mars 2021 en cliquant ici
Retrouvez la présentation du débat budgétaire en cliquant ici