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Les conseils municipaux

Conseil municipal du 17 décembre 2021

Une fois sur la page de l’enregistrement, il vous est possible de sélectionner la délibération que vous souhaitez entendre. Pour cela, il suffit de choisir la délibération dans la liste proposée et cliquer sur le "code temps" correspondant à celle-ci.

02:28 - Admission en Non-Valeur Budget annexe Assainissement
04:52 - Décision Modificative n°1 – Budget Assainissement
06:36 - Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif -Budget Communal
08:32 - Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif - Budget Assainissement
09:39 - EHPAD « Résidence Les Lavandes » - Avenant de prolongation du contrat de Délégation de Service Public
18:08 - EHPAD « Résidence Les Lavandes » - Délibération portant sur la modalité de gestion du service

00:00 - Convention et subvention dans le cadre du contrat d’association avec l’Ecole privée des Roches
05:48 - Convention OPAH-RU
08:47 - Contrats d’assurance « Risques statutaires » du Personnel communal pour la période 2022-2025
12:33 - Tableau des effectifs
20:57 - Bilan des délégations du Maire

Conseil municipal du 24 novembre 2021

4:35 - Cession d’un terrain rue Constant Volle à Cruas
8:03 - Cession d’un terrain Avenue Marcel Paul à Cruas
13:15 - Acquisition foncière amiable (parcelle AE 040) quartier de Lumas à Cruas
15:10- Conventions de transfert de Compte Epargne Temps
17:48 - Demande de remise gracieuse - Titre de régie Gîtes 2017
20:25 - Convention avec l’association Les patounes de Cruas
23:52 - Bilan des délégations du Maire

Conseil municipal du 29 septembre 2021

Partie 1 :

1:25 - Acquisition foncière amiable - parcelles AD0081 et AD0082 6 rue Mercoyrol à Cruas
12:25 - Convention de financement suite à l’appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires

Partie 2 :

0:00 - Nouvelle grille tarifaire de l’école de musique
2:02 - Bourse au permis
7:50 - Bilan des délégations du Maire

Procès verbal du Conseil municipal du 8 septembre 2021 (en 2 parties)

Partie 1 :


08 09 2021 partie 1

1 :35 - Rapport d’activité présenté par M.Guillaume Alligier, Directeur des services du syndicat Ouveze Payre
10 :33 - Adhésion de nouvelles communes au Syndicat Mixte Ouveze Payre
25 :53 - Cession d’un groupe électrogène type R22 sur remorque

Partie 2 :

00 :00 - Contrats d’apprentissage
2:35 - Avenant au marché de Fourniture, Installation et Maintenance d’un système de vidéoprotection urbaine sur une infrastructure de Boucle Locale Optique (IBLO) à déployer sur le territoire communal
5:02 - Bilan des délégations du Maire
10 :06 - Questions de l’opposition

Procès verbal du Conseil municipal du 5 juillet 2021 (en 2 parties)

Partie 1 :

1:30 - Subventions aux associations et autres organismes pour l’année 2021
18:42 - Acquisition par voie de préemption d’un immeuble situé au numéro 20, rue Jean Jaurès

Partie 2 :

0:00 - (suite) Acquisition par voie de préemption d’un immeuble situé au numéro 20, rue Jean Jaurès
3:44 - Remboursement de frais à l’Adjointe à la Culture dans le cadre d’un mandat spécial
8:22 - Questions diverses

Procès verbal du Conseil municipal du 3 juin 2021 (en 2 parties)

Partie 1 :


Partie 1/2

3:50 - Emplois saisonniers été 2021
6:50 - Modification du tableau des effectifs
11:37 - Convention de Rupture conventionnelle
18:06 - Modalités de versement de l’Allocation de Retour à l’Emploi (ARE)
22:01 - Convention de calcul des allocations chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE) avec le CDG07 6- Contrat groupe CDG07 – consultation assurances « risques statutaires »

Partie 2 :


Partie 2/2

00:00 - Transfert de la compétence organisation de la mobilité à la communauté de communes Ardèche Rhône Coiron
12:45 - Règlement précisant les modalités d’intervention et d’attribution des aides aux ravalements de façades délivrées par la Commune de Cruas (OPAH RU 2020-2025)
16:54 - Garderie périscolaire : règlement et tarifs applicables à compter de septembre 2021
21:50 - Adhésion au groupement de commandes entre la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron et des Communes membres pour les marchés d’assurances
24:33 - Décision modificative n°2021-1 - Budget Général
25:57 - Convention tripartite (Département – CC ARC – Commune) pour l’ouverture de sentiers de randonnées
30:56 - Questions de l’opposition

Retrouvez le compte-rendu écrit du conseil municipal du 3 juin 2021 en cliquant ici.

Procès verbal du Conseil municipal du 12 avril 2021 (en 2 parties)

Les conseils municipaux sont dorénavant enregistrés et tiennent lieu de compte-rendu. Nous avons adopté l’enregistrement audio des conseils municipaux.
Ce choix permet l’accessibilité en toute transparence à l’intégralité des débats.
Nous vous proposons de cliquer sur le lien youtube, suivant, pour y accéder : https://youtu.be/Fq8iUJVGR4Y

Partie 1 :


Partie 1/2

2:20 - Compte administratif 2020 - budget principal
9:28 - Compte administratif 2020 - budget annexe assainissement
12:06 - Compte de gestion 2020 - budget principal
13:34 - Compte de gestion 2020 - budget annexe assainissement
14:55 - Affectation des résultats 2020 – budget principal
17:43 - Affectation des résultats 2020 – budget annexe assainissement
20:05 - Fixation des taux d’imposition 2021
24:14 - Budget primitif 2021 – budget principal

Partie 2 :


Partie 2/2

00:00 - Budget primitif 2021 – budget annexe assainissement
16 :19 - Contribution au fonds unique logement (ful)
17 :55 - Convention d’utilisation des équipements sportifs au bénéfice du collège albert mercoyrol
20 :24 - Recrutement d’un vacataire pour formation du policier municipal
22 :12 - Convention de stérilisation et d’identification des chats errants
25 :02 - Fixation d’une amende en cas de non-ramassage des déjections canines sur le domaine communal
26 :43 – Bilan des délégations du maire du 1e janvier 2021 au 31 mars 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2021

Retrouvez le compte rendu du 4 mars 2021 en cliquant ici
Retrouvez la présentation du débat budgétaire en cliquant ici