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Les conseils municipaux

Procès verbal du Conseil municipal du 5 juillet 2021 (en 2 parties)

Les conseils municipaux sont dorénavant enregistrés et tiennent lieu de compte-rendu. Nous avons adopté l’enregistrement audio des conseils municipaux.
Ce choix permet l’accessibilité en toute transparence à l’intégralité des débats.

Une fois sur la page de l’enregistrement, il vous est possible de sélectionner la délibération que vous souhaitez entendre. Pour cela, il suffit de choisir la délibération dans la liste proposée et cliquer sur le "code temps" correspondant à celle-ci.

Partie 1 :

MP3 - 11.5 Mo

1:30 - Subventions aux associations et autres organismes pour l’année 2021
18:42 - Acquisition par voie de préemption d’un immeuble situé au numéro 20, rue Jean Jaurès

Partie 2 :

MP3 - 11.7 Mo

0:00 - (suite) Acquisition par voie de préemption d’un immeuble situé au numéro 20, rue Jean Jaurès
3:44 - Remboursement de frais à l’Adjointe à la Culture dans le cadre d’un mandat spécial
8:22 - Questions diverses

Procès verbal du Conseil municipal du 3 juin 2021 (en 2 parties)

Partie 1 :

MP3 - 13.3 Mo
Partie 1/2

3:50 - Emplois saisonniers été 2021
6:50 - Modification du tableau des effectifs
11:37 - Convention de Rupture conventionnelle
18:06 - Modalités de versement de l’Allocation de Retour à l’Emploi (ARE)
22:01 - Convention de calcul des allocations chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE) avec le CDG07 6- Contrat groupe CDG07 – consultation assurances « risques statutaires »

Partie 2 :

MP3 - 16.5 Mo
Partie 2/2

00:00 - Transfert de la compétence organisation de la mobilité à la communauté de communes Ardèche Rhône Coiron
12:45 - Règlement précisant les modalités d’intervention et d’attribution des aides aux ravalements de façades délivrées par la Commune de Cruas (OPAH RU 2020-2025)
16:54 - Garderie périscolaire : règlement et tarifs applicables à compter de septembre 2021
21:50 - Adhésion au groupement de commandes entre la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron et des Communes membres pour les marchés d’assurances
24:33 - Décision modificative n°2021-1 - Budget Général
25:57 - Convention tripartite (Département – CC ARC – Commune) pour l’ouverture de sentiers de randonnées
30:56 - Questions de l’opposition

Retrouvez le compte-rendu écrit du conseil municipal du 3 juin 2021 en cliquant ici.

Procès verbal du Conseil municipal du 12 avril 2021 (en 2 parties)

Les conseils municipaux sont dorénavant enregistrés et tiennent lieu de compte-rendu. Nous avons adopté l’enregistrement audio des conseils municipaux.
Ce choix permet l’accessibilité en toute transparence à l’intégralité des débats.
Nous vous proposons de cliquer sur le lien youtube, suivant, pour y accéder : https://youtu.be/Fq8iUJVGR4Y

Une fois sur la page de l’enregistrement, il vous est possible de sélectionner la délibération que vous souhaitez entendre. Pour cela, il suffit de choisir la délibération dans la liste proposée et cliquer sur le "code temps" correspondant à celle-ci.

Partie 1 :

MP3 - 12.6 Mo
Partie 1/2

2:20 - Compte administratif 2020 - budget principal
9:28 - Compte administratif 2020 - budget annexe assainissement
12:06 - Compte de gestion 2020 - budget principal
13:34 - Compte de gestion 2020 - budget annexe assainissement
14:55 - Affectation des résultats 2020 – budget principal
17:43 - Affectation des résultats 2020 – budget annexe assainissement
20:05 - Fixation des taux d’imposition 2021
24:14 - Budget primitif 2021 – budget principal

Partie 2 :

MP3 - 14.8 Mo
Partie 2/2

00:00 - Budget primitif 2021 – budget annexe assainissement
16 :19 - Contribution au fonds unique logement (ful)
17 :55 - Convention d’utilisation des équipements sportifs au bénéfice du collège albert mercoyrol
20 :24 - Recrutement d’un vacataire pour formation du policier municipal
22 :12 - Convention de stérilisation et d’identification des chats errants
25 :02 - Fixation d’une amende en cas de non-ramassage des déjections canines sur le domaine communal
26 :43 – Bilan des délégations du maire du 1e janvier 2021 au 31 mars 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2021

- Retrouvez le compte rendu du 4 mars 2021 en cliquant ici
- Retrouvez la présentation du débat budgétaire en cliquant ici

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2021

- Retrouvez le compte-rendu du 28 janvier 2021 en cliquant ici


Compte-rendu du 14 décembre 2020 :

PDF - 218.1 ko

Compte-rendu du 9 novembre 2020 :

PDF - 348 ko

Compte-rendu du 30 septembre 2020 :

PDF - 2 Mo

Compte-rendu du 10 septembre 2020 :

PDF - 108.8 ko

Compte-rendu du 16 juillet 2020 :

PDF - 314.3 ko

Compte-rendu du 10 juillet 2020 :

PDF - 178.3 ko

Compte-rendu du 17 juin 2020 :

PDF - 143.8 ko

Compte-rendu du 23 mai 2020 :

PDF - 230.6 ko

Vidéo du conseil d’installation du 23 mai 2020 : https://youtu.be/q6tMb_xNpuE

Décision attribution de la location-gérance du bar brasserie des sports en date du 7 mai 2020 :

PDF - 272.1 ko

Décision exonération loyers et redevances publics pendant la crise COVID-19 en date du 29 avril 2020 :

PDF - 673.3 ko

Décision attribution de marchés au SDEA pour la liaison piétonne vers le port fluvial en date du 24 avril 2020 :

PDF - 554.3 ko

Décision passation de marché pour la maîtrise d’oeuvre de la construction du nouveau cimetière du 20 avril 2020 :

PDF - 262.4 ko

Annexe - subventions aux associations 2020 :

PDF - 565.6 ko

Compte-rendu du 4 mars 2020 :

PDF - 710.3 ko

Compte-rendu du 10 décembre 2019 :

PDF - 854.8 ko

Compte-rendu du 15 octobre 2019 :

PDF - 253.5 ko

Compte-rendu du 23 juillet 2019 :

PDF - 171.2 ko

Compte-rendu du 18 juin 2019 :

PDF - 163.5 ko

Compte-rendu du 30 avril 2019 :

PDF - 170.3 ko

Annexe subventions aux associations :

PDF - 215.9 ko

Compte-rendu du 26 mars 2019 :

PDF - 237 ko

Compte-rendu du 18 décembre 2018 :

PDF - 348.7 ko

Compte-rendu du 16 octobre 2018 :

PDF - 209.8 ko

Compte-rendu du 12 juillet 2018 :

PDF - 194.3 ko

Compte-rendu du 28 Mai 2018 :

PDF - 239.1 ko

Annexe subventions aux associations

Compte-rendu du 28 Mars 2018 :

PDF - 216.2 ko

Compte-rendu du 13 Février 2018 :

Compte-rendu du 15 Novembre 2017 :

JPEG - 422.5 ko

Compte-rendu du 31 Octobre 2017 :

JPEG - 363.2 ko

Compte-rendu du 19 Septembre 2017 :

PDF - 424.5 ko

Compte-rendu du 13 Juin 2017 :

PDF - 505.9 ko

Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3

Compte-rendu du 25 Avril 2017 :

PDF - 547.7 ko

Compte-rendu du 11 Avril 2017 :

PDF - 334.6 ko

Compte-rendu du 22 Février 2017 :

PDF - 474.6 ko

Compte-rendu du 22 Décembre 2016 :

PDF - 417.8 ko

Compte-rendu du 8 Novembre 2016 :

PDF - 515.8 ko

Compte-rendu du 12 Juillet 2016 :

PDF - 446.1 ko

Compte- rendu du 31 Mai 2016 :

PDF - 497.5 ko
PDF - 46.9 ko
PDF - 87.4 ko
PDF - 87.2 ko

Compte- rendu du 10 Mars 2016 :

PDF - 453 ko

Compte- rendu du 19 Janvier 2016 :

PDF - 392.5 ko

Compte- rendu du 17 Novembre 2015 :

PDF - 39.1 ko
PDF - 43.2 ko

Compte- rendu du 28 Septembre 2015 :

PDF - 380.6 ko
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