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Les conseils municipaux

Conseil municipal du 06 Avril 2023

Une fois sur la page Youtube de l’enregistrement, il vous est possible de sélectionner la délibération que vous souhaitez entendre. Pour cela, il suffit de choisir la délibération dans la liste proposée et cliquer sur le "code temps" correspondant à celle-ci.

Retrouvez l’enregistrement via le lien suivant : https://youtu.be/REbOp_SuUFo

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Conseil municipal du 13 Mars 2023

Retrouvez l’enregistrement via le lien suivant : https://youtu.be/OOs1HT_c7H8

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Conseil municipal du 20 décembre 2022

Retrouvez l’enregistrement via le lien suivant : Lien Conseil municipal 20 décembre 2022

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Conseil municipal du 09 novembre 2022

Retrouvez l’enregistrement via le lien suivant : Lien Conseil municipal 9 novembre 2022

Conseil municipal du 03 octobre 2022

Une fois sur la page de l’enregistrement, il vous est possible de sélectionner la délibération que vous souhaitez entendre. Pour cela, il suffit de choisir la délibération dans la liste proposée et cliquer sur le "code temps" correspondant à celle-ci.

Partie 1 :

00:00 - Conseil municipal 03 octobre 2022
01:45 - Admission en non-valeur - budget annexe assainissement
03:31 - Décision modificative n°1 - budget annexe assainissement
04:51 - Admission en non-valeur - budget communal
06:43 - Rapport 2022 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : transfert des charges des communes d’Aubignas, Le Teil et St Thomé à la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron dans le cadre de l’élargissement de la compétence restauration collective à compter du 1er janvier 2022
09:12 - Avenant n°1 au Protocole général d’accord en vue de la réalisation d’un programme immobilier de caractère social dans le quartier de l’Abbaye
15:03 - Projet de restructuration de la traversée de l’agglomération par la route départementale 86 / contrat d’assistance et de maîtrise d’œuvre avec le SDEA pour la réalisation d’études préliminaires et d’avant-projet

Partie 2 :

00:00 - 7- Délibération abrogeant et remplaçant la délibération n°2022-41 du 13 juin 2022 portant cession d’une bande de terrain sise place Bérégovoy aux consorts Berger
10:40 - Modification du tableau des emplois

Partie 3 :

00:00 - Bilan d’élus
00:13 - Bilan des décision prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations
00:33 - Décision 2022-04-DEC : Constat de non affectation au domaine public d’une bande de terrain place Bérégovoy
02:51 - Décision 2022-06-DEC : Acquisition de PC portables pour les élèves de CM2 entrant au collège Albert Mercoyrol
03:10 - Décision 2022-07-DEC : Installation d’une cabine photomaton
03:47 - Décision 2022-08-DEC : Choix de l’entreprise dans le cadre de la convention de mandat avec le SDEA dans le cadre des travaux de requalification de la rue des Hirondelles
04:21 - Questions écrites des élus d’opposition pour le conseil municipal du 03 octobre 2022

Conseil municipal du 12 juillet 2022

Partie 1 :

00:00 - Conseil municipal 12 juillet 2022
03:50 - Prise en charge des frais médicaux et autres frais annexes par la collectivité suite à l’accident de Madame Joëlle Planchon lors du festival des couleurs (le 14 et 15 mai 2022)
07:34 - Complément à la délibération 2022-42 portant sur une garantie d’emprunt à l’OGEC
15:35 - Convention avec l’OGEC portant sur une clause de "retour à meilleure fortune" dans le cadre d’une garantie d’emprunt
15:53 - Remboursement de frais aux élus en charge du projet Jumelage dans le cadre d’un mandat spécial
18:55 - Convention d’accueil d’un bénévole dans le cadre du projet de Jumelage avec la commune italienne de Fauglia

Partie 2 :

00:00 - Subvention au collège Albert Mercoyrol de Cruas
04:26 - Subvention à l’association pour le don de sang bénévole le Teil et ses environ
05:43 - Subvention exceptionnelle au Rugby club de Cruas
06:36 - Subvention exceptionnelle à l’aqua club de Cruas
08:23 - Subvention dans le cadre du contrat d’association avec l’école privée des roches
10:58 - Convention d’utilisation de tir du club sportif de Montélimar
12:36 - Modification du tableau des emplois

Conseil municipal du 13 juin 2022

Partie 1 :

00:00 - CONSEIL MUNICIPAL 13 JUIN 2022
01:27 - SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES – ANNEE 2022
11:50 - REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) LES MERCREDIS SCOLAIRES
REGLEMENT INTERIEUR DE LA GARDERIE
15:45 - NOUVEAUX TARIFS DE L’ACCUEIL A L’ALSH ET A LA GARDERIE
24:19 - COMPLEMENT A LA DELIBERATION DU 23 JUILLET 2019 PORTANT SUR LA MISE A DISPOSITION D’UN BIEN IMMOBILIER

Partie 2 :

00:00 - COMPLEMENT A LA DELIBERATION DU 13 JUIN 2017 PORTANT SUR L’ACQUISITION FONCIERE AUX CONSORTS VARAILLE
01:39 - CESSION D’UNE BANDE DE TERRAIN SISE PLACE BEREGOVOY AUX CONSORTS BERGER
06:03 - GARANTIE D’EMPRUNT SOLLICITEE PAR L’OGEC POUR L’EXTENSION DE L’ECOLE DES ROCHES
14:18 - REORGANISATION DES SERVICES TECHNIQUES ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Partie 3 :

00:00 - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE ET/OU FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
03:12 - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT
04:20 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL A CONCLURE AVEC M. PELLETIER
06:00 - CONVENTION D’AUTORISATION D’UN ACCES A CERTAINS BATIMENTS COMMUNAUX AU PROFIT DU SDIS 07 POUR « MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE »
08:43 - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT D’ENEDIS NECESSAIRE AU RENFORCEMENT DU POSTE ELECTRIQUE « LUMAS »
11:20 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION POUR L’IMPLANTATION D’UN POSTE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE CONSTITUTIVE DE DROITS REELS LIEUDIT « LES HAUTS ILONS » ET CONVENTION DE SERVITUDES AU PROFIT D’ENEDIS

Conseil municipal du 9 mai 2022

Partie 1 :

00:00 - Conseil municipal 9 mai 2022
03:25 - Tarif des sachets de poudre colorée pour la « Color Run de Cruas » - Festival des Couleurs
06:58 - Avenant n°1 à la convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat, renouvellement urbain (OPAH -RU)
11:16 - Rapport 2022 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Compétence mobilité
12:53 - Prise en charge d‘actes vétérinaires dans le cadre de campagnes de stérilisation et d’indentification des chats errants
16:11 - Révision des droits de place

Partie 2 :

00:00 - Voirie / Electrification rurale / Convention d’organisation temporaire de la maîtrise d’ouvrage des travaux d’enfouissement de réseaux Rue des Bas Ilons
06:55 - Convention de servitudes tripartite au profit d’ENEDIS
10:28 - Règlement intérieur de la cantine municipale
13:41 - Tableau des Effectifs

Conseil municipal du 13 avril 2022

Partie 1 :

00:00 - CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2022
00:01:27 - MOTION DE LA VILLE DE CRUAS EN SOUTIEN AU PEUPLE UKRAINIEN
00:06:47 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 – BUDGET PRINCIPAL
00:08:42 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET PRINCIPAL
00:15:10 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021 – BUDGET PRINCIPAL
00:19:35 - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION 2022
00:21:30 - BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL

Partie 2 :

00:00 - BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL (SUITE)

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Partie 3 :

00:00 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 – BUDGET ASSAINISSEMENT
01:57 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET ASSAINISSEMENT
06:23 - AFFECTATION DU RESULTAT 2021 – BUDGET ASSAINISSEMENT
08:43 - DUREES D’AMORTISSEMENT DES BIENS ET SUBVENTIONS – BUDGET ASSAINISSEMENT
11:10 - CREATION D’UN ABONNEMENT AU RESEAU D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – BUDGET ASSAINISSEMENT
26:21 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET ASSAINISSEMENT
34:08 - FORMATION DES ELUS
36:37 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Conseil municipal du 16 mars 2022

Partie 1 :
00:00 - Conseil Municipal 16 mars 2022
08:55 - DEBAT RELATIF AU BUDGET 2022
Introduction de Madame Rachel COTTA, Maire
25:55 - DELEGATIONS : FINANCES, SOLIDARITÉ, RH

Partie 2 :
00:00 - DELEGATIONS : EDUCATION, JEUNESSE, ENVIRONNEMENT
11:50 - DELEGATION : SECURITE
15:52 - DELEGATIONS : CULTURE et PATRIMOINE
19:40 - DELEGATION : TRAVAUX
23:58 - DELEGATIONS : SPORT, LOISIRS ET FESTIVITES

Partie 3 :
00:00 - FRAIS D’INSCRIPTION A LA COURSE « COLOR RUN DE CRUAS » -FESTIVAL DES COULEURS
02:34 - Demande des élus d’opposition de débattre du rachat du siège de la CC ARC et de l’évolution des tarifs de l’assainissement

Conseil municipal du 11 février 2022

Partie 1 :
3:25 - Subvention à l’association Le Sporting Club Cruassien
9:47 - Abrogation de la délibération du 10 décembre 2019 « Acquisition tènement immobilier à la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron »
29:08 - Subventions
33:22 - Demande de subvention au titre de la DSIL 2022 – Travaux de sécurisation de la chapelle et du château suite au séisme

Partie 2 :
00:00 - Demande de subvention au titre de la DSIL 2022 – Aménagement d’une circulation douce le long de la rue des Hirondelles et reprise des dysfonctionnements du réseau d’eaux usées
05:16 - Demandes de subvention au titre de la DSIL 2022 et auprès du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes – Vidéoprotection – Acquisition d’un logiciel d’exploitation des images et d’un logiciel de lecture de plaques d’immatriculation
08:45 - Demande de subvention au titre de la DSIL 2022 – Sécurisation de la Place Jean Jaurès par la création de cheminements piétons
13:09 - Demande de subvention au titre de la DSIL 2022 – création d’une poche de stationnement au cœur du centre bourg rue Jean Jaurès
16:59 - Demande de subvention au titre de la DSIL 2022 – Schéma directeur de l’éclairage public communal : rénovation de réseau en LED
21:25 - Demandes de subvention au titre de la DSIL 2022 et auprès du Conseil départemental de l’Ardèche – Réfection de la toiture du gymnase Morelli
25:00 - Bilan des délégations du Maire

Conseil municipal du 21 janvier 2022

01:48 - Décision modificative n°1 de l’exercice 2021 – Budget Principal
04:50 - Bilan des délégations du Maire

Conseil municipal du 17 décembre 2021

02:28 - Admission en Non-Valeur Budget annexe Assainissement
04:52 - Décision Modificative n°1 – Budget Assainissement
06:36 - Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif -Budget Communal
08:32 - Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif - Budget Assainissement
09:39 - EHPAD « Résidence Les Lavandes » - Avenant de prolongation du contrat de Délégation de Service Public
18:08 - EHPAD « Résidence Les Lavandes » - Délibération portant sur la modalité de gestion du service

00:00 - Convention et subvention dans le cadre du contrat d’association avec l’Ecole privée des Roches
05:48 - Convention OPAH-RU
08:47 - Contrats d’assurance « Risques statutaires » du Personnel communal pour la période 2022-2025
12:33 - Tableau des effectifs
20:57 - Bilan des délégations du Maire

Conseil municipal du 24 novembre 2021

4:35 - Cession d’un terrain rue Constant Volle à Cruas
8:03 - Cession d’un terrain Avenue Marcel Paul à Cruas
13:15 - Acquisition foncière amiable (parcelle AE 040) quartier de Lumas à Cruas
15:10- Conventions de transfert de Compte Epargne Temps
17:48 - Demande de remise gracieuse - Titre de régie Gîtes 2017
20:25 - Convention avec l’association Les patounes de Cruas
23:52 - Bilan des délégations du Maire

Conseil municipal du 29 septembre 2021

Partie 1 :

1:25 - Acquisition foncière amiable - parcelles AD0081 et AD0082 6 rue Mercoyrol à Cruas
12:25 - Convention de financement suite à l’appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires

Partie 2 :

0:00 - Nouvelle grille tarifaire de l’école de musique
2:02 - Bourse au permis
7:50 - Bilan des délégations du Maire

Procès verbal du Conseil municipal du 8 septembre 2021 (en 2 parties)

Partie 1 :


08 09 2021 partie 1

1 :35 - Rapport d’activité présenté par M.Guillaume Alligier, Directeur des services du syndicat Ouveze Payre
10 :33 - Adhésion de nouvelles communes au Syndicat Mixte Ouveze Payre
25 :53 - Cession d’un groupe électrogène type R22 sur remorque

Partie 2 :

00 :00 - Contrats d’apprentissage
2:35 - Avenant au marché de Fourniture, Installation et Maintenance d’un système de vidéoprotection urbaine sur une infrastructure de Boucle Locale Optique (IBLO) à déployer sur le territoire communal
5:02 - Bilan des délégations du Maire
10 :06 - Questions de l’opposition

Procès verbal du Conseil municipal du 5 juillet 2021 (en 2 parties)

Partie 1 :

1:30 - Subventions aux associations et autres organismes pour l’année 2021
18:42 - Acquisition par voie de préemption d’un immeuble situé au numéro 20, rue Jean Jaurès

Partie 2 :

0:00 - (suite) Acquisition par voie de préemption d’un immeuble situé au numéro 20, rue Jean Jaurès
3:44 - Remboursement de frais à l’Adjointe à la Culture dans le cadre d’un mandat spécial
8:22 - Questions diverses

Procès verbal du Conseil municipal du 3 juin 2021 (en 2 parties)

Partie 1 :


Partie 1/2

3:50 - Emplois saisonniers été 2021
6:50 - Modification du tableau des effectifs
11:37 - Convention de Rupture conventionnelle
18:06 - Modalités de versement de l’Allocation de Retour à l’Emploi (ARE)
22:01 - Convention de calcul des allocations chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE) avec le CDG07 6- Contrat groupe CDG07 – consultation assurances « risques statutaires »

Partie 2 :


Partie 2/2

00:00 - Transfert de la compétence organisation de la mobilité à la communauté de communes Ardèche Rhône Coiron
12:45 - Règlement précisant les modalités d’intervention et d’attribution des aides aux ravalements de façades délivrées par la Commune de Cruas (OPAH RU 2020-2025)
16:54 - Garderie périscolaire : règlement et tarifs applicables à compter de septembre 2021
21:50 - Adhésion au groupement de commandes entre la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron et des Communes membres pour les marchés d’assurances
24:33 - Décision modificative n°2021-1 - Budget Général
25:57 - Convention tripartite (Département – CC ARC – Commune) pour l’ouverture de sentiers de randonnées
30:56 - Questions de l’opposition

Retrouvez le compte-rendu écrit du conseil municipal du 3 juin 2021 en cliquant ici.

Procès verbal du Conseil municipal du 12 avril 2021 (en 2 parties)

Les conseils municipaux sont dorénavant enregistrés et tiennent lieu de compte-rendu. Nous avons adopté l’enregistrement audio des conseils municipaux.
Ce choix permet l’accessibilité en toute transparence à l’intégralité des débats.
Nous vous proposons de cliquer sur le lien youtube, suivant, pour y accéder : https://youtu.be/Fq8iUJVGR4Y

Partie 1 :


Partie 1/2

2:20 - Compte administratif 2020 - budget principal
9:28 - Compte administratif 2020 - budget annexe assainissement
12:06 - Compte de gestion 2020 - budget principal
13:34 - Compte de gestion 2020 - budget annexe assainissement
14:55 - Affectation des résultats 2020 – budget principal
17:43 - Affectation des résultats 2020 – budget annexe assainissement
20:05 - Fixation des taux d’imposition 2021
24:14 - Budget primitif 2021 – budget principal

Partie 2 :


Partie 2/2

00:00 - Budget primitif 2021 – budget annexe assainissement
16 :19 - Contribution au fonds unique logement (ful)
17 :55 - Convention d’utilisation des équipements sportifs au bénéfice du collège albert mercoyrol
20 :24 - Recrutement d’un vacataire pour formation du policier municipal
22 :12 - Convention de stérilisation et d’identification des chats errants
25 :02 - Fixation d’une amende en cas de non-ramassage des déjections canines sur le domaine communal
26 :43 – Bilan des délégations du maire du 1e janvier 2021 au 31 mars 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2021

Retrouvez le compte rendu du 4 mars 2021 en cliquant ici
Retrouvez la présentation du débat budgétaire en cliquant ici