Dossier PLU

1. Délibérations à consulter en cliquant ici

Sommaire  :

Rapport de présentation :

Etat initial de l’environnement :

Evaluation environnementale :

Projet d’aménagement et de développement durable (P.A.D.D) :

Document graphique du règlement (zonage)
4.a Commune entière :

4.b Zoom sur le village :

Règlement :

Orientations d’aménagement et de programmation du secteur :

Annexes
Les servitudes d’utilité publique :

Plan des réseaux d’assainissement :

Plan du zonage d’assainissement :

Plan du réseau eaux pluviales et zonage :

Plan du réseau d’adduction d’eau potable :

Classement sonore des infrastructures de transport (plans, arrêtés) :

Régime forestier :

Droit préemption urbain :

PPRI (plans et règlement) :

Extraits CRAUP Pays d’Art et d’Histoire :